Syndicat National des Propriétaires
de Chevaux de Courses au Galop
de Chevaux de Courses au Galop
Identification
Sondage
Etes-vous favorable à l'ouverture de l'ensemble des courses de Groupe I aux hongres ?
Oui : 83 %
Non : 16 %
La carte d'immatriculation est, en fait, l'identification de chaque équidé.
Elle porte :
Le verso de la carte est destiné au changement de propriétaire. Il comporte deux cases. A la troisième mutation, la carte d'immatriculation doit être retournée au fichier central afin d'obtenir une nouvelle carte pour la troisième et quatrième mutation.
Aucune vente ne peut se faire sans l'endossement de la carte d'immatriculation au profit du nouveau propriétaire. Le titre de propriété doit rester entre les mains du propriétaire ou de l'associé dirigeant en cas d'association. Il n'a pas à être remis à l'entraîneur. Il doit, par contre, être remis aux agences de vente aux enchères dans l'hypothèse d'une vente par l'un de ces organismes. La carte d'immatriculation doit porter la signature du ou des anciens propriétaires, la date de la vente et la signature pour accord du ou des nouveaux propriétaires.
C'est le document qui vous est remis en même temps que la carte d'immatriculation du cheval au fichier central et qui porte le nom et l'origine détaillée ainsi que le numéro SIRE du cheval concerné.
Ce livret signalétique, pour être valable devra être vérifié par un vétérinaire qui identifiera le cheval comme correspondant à celui qui a été vérifié par les officiers des Haras lors de la naissance du produit avec ses caractéristiques.
Il pourra, au besoin, opérer certaines rectifications. Ce livret signalétique comporte l'indication des vaccins obligatoires signés par le vétérinaire qui les a délivrés. Le livret signalétique suivra le cheval chez son entraîneur et dans tous ses déplacements ainsi que dans toutes les manifestations sportives auxquelles il participera. Les vétérinaires de service vérifient systématiquement l'identité du cheval qui va courir avec son livret signalétique pour éviter toutes substitutions de chevaux. La perte du livret signalétique entraîne des conséquences graves. Déclaration de perte et nouvelle demande doivent être faites au plus vite auprès de SIRE à Pompadour.